Thèmes principaux sur nom de famille france loi
Changer de nom après le mariage: Obligatoire? - Mariee.fr
Changer de nom de famille après le mariage : Obligatoire ?
Organisation
Changer de nom de famille après le mariage : Obligatoire ?
02 December 2015
Est-il obligatoire de changer mon nom de famille après le mariage ?
Comment ça se passe concrètement ? On fait le point ! Il aura fallu plus de deux siècles entre la rédaction du Code civil, qui prévoyait que la femme prendrait le nom de son... [suite...]
→ 18 Articles pour ce thème
Articles sélectionnés pour le thème : nom de famille france loi
→ 36 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Votre Nom de famille en France - genealogy.tm.fr
La France de mon Nom de Famille est un ouvrage personnalisé unique en son genre. En effet chaque exemplaire est entièrement dédié à un seul et unique patronyme et réalisé sur mesure pour lui. Un million trois cent vingt mille Noms sont actuellement disponibles.
La France de mon Nom de Famille fait, pour...
Date: 2006-06-05 09:09:18
Site :
http://genealogy.tm.fr
Thèmes liés : nom de famille france loi / ma famille en france
Origine des noms de famille français - Vikidia, l ...
� Origine des noms de famille français » expliqué aux enfants par Vikidia, l'encyclopédie junior
Un livret de famille de 1948
L' origine des noms de familles français est très variée.
Depuis le milieu du XIXe siècle , et surtout depuis la fin de la Première Guerre mondiale , la France est un pays d' immigration . De ce fait des millions de familles vivant en France portent un nom...
Date: 2017-10-28 00:06:07
Site :
https://fr.vikidia.org
Thèmes liés : nom de famille france loi / personne sans nom de famille / ma famille en france
Noms de famille - guide-genealogie.com
Noms de famille : origine, étymologie et transmission
Origine des noms de famille
Jusqu'au 11e siècle, les personnes ne portaient qu'un nom de baptême. Au 12e siècle, l'explosion démographique oblige les populations à donner des surnoms aux individus afin d'éviter les confusions.
La Chine est le pays à avoir utilisé le plus tôt le nom de famille, depuis 5000 ans environ. Les Romains...
Date: 2016-03-24 15:35:45
Site :
http://www.guide-genealogie.com
Thèmes liés : savoir le nom de famille d'une personne / recherche nom de famille d'une personne / histoire genealogique des familles nobles du nom de la porte / genealogie origine des noms de famille / origine nom de famille italie
Comment découvrir l'origine de votre nom de famille
Le nom de famille (ou patronyme) que l'on porte contribue largement à nous définir au sein de la société. Il témoigne de notre état civil, de notre origine, de notre généalogie et, parfois même, de notre statut social. Mais qui connait réellement l'origine de son nom de famille ? Nombre de personnes ne s'interrogent jamais sur le sujet. Pourtant, il est très simple de découvrir la...
Site :
https://fr.style.yahoo.com
Thèmes liés : recherche nom de famille d'une personne / trouver nom de famille d'une personne / comment retrouver un nom de famille d'une personne / savoir le nom de famille d'une personne / retrouver nom famille d personne
Loi relative à la dévolution du nom de famille en France ...
Loi relative à la dévolution du nom de famille en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Loi relative à la dévolution du nom de famille
Présentation
Loi no 2003-516 du 2003-06-1818 juin 2003 relative à la dévolution du nom de famille
Référence
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
La loi relative à la dévolution du nom de famille est une loi française...
Date: 2017-05-11 23:21:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nom de famille france loi
La France de Votre Nom de Famille - boutique.genealogie.com
Recevoir ces documents dans leur Dossier Prestige + 26,1 EUR
Votre cadeau personnalisé :
Ce produit est momentanément indisponible.
Veuillez nous en excuser.
×
En détails : La France de Votre Nom de Famille
Ce dossier de 20 à 150 pages (suivant la popularité du nom) est imprimé à la demande.
- 7 cartes de France vous présentent désormais les naissances des porteurs de votre nom de...
Site :
http://boutique.genealogie.com
Thèmes liés : origine nom de famille carte france / nom de famille france nombre / nom de famille france departement / genealogie nom famille france / nom de famille france loi
LOI DU 4 MARS 2002 RELATIVE AU NOM DE FAMILLE
� Le nom de famille des enfants est déterminé en application des règles énoncées à l'article 311-21. »
Article 6
Dans le dernier alinéa de l'article 331-2 du code civil, le mot : « patronyme » est remplacé deux fois par les mots : « nom de famille ».
Article 7
Dans le deuxième alinéa de l'article 332-1 du code civil, le mot : « patronyme » est remplacé par les mots :...
Date: 2015-09-08 16:14:06
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : nom de famille france loi
ORIGINE DES NOMS DE FAMILLE - geopatronyme.com
ORIGINE DES NOMS DE FAMILLE
Origine des noms de famille
Il convient avant tout de définir la notion de nom. Les noms sont divisés en deux ensembles distincts.
Les premiers à apparaître dans l'histoire de l'anthroponymie sont les noms individuels, répartis en trois sortes :
Les prénoms (ou noms de baptême)...
Date: 2016-10-27 15:00:35
Site :
http://www.geopatronyme.com
Thèmes liés : nom de famille france nombre / nom de famille france loi / personne sans nom de famille
GFAN - Les noms de famille - francogene.com
Généalogie des Français d'Amérique du Nord
Les noms de famille
Dans l'Antiquité, les citoyens romains étaient ordinairement désignés par trois noms (deux prénoms et un nom de famille ou patronyme). Les autres habitants se contentaient en général d'un seul prénom, parfois complété d'un surnom individuel. Avec la disparition de l'empire en 476, les noms de famille...
Date: 2017-05-18 19:00:53
Site :
http://www.francogene.com
Thèmes liés : recherche nom de famille d'une personne / trouver nom de famille d'une personne / retrouver nom famille d personne / genealogie nom famille france / loi nom de famille mariage france
Le choix du nom de famille que portera bébé : que dit la loi
Les cas particuliers
Après avoir choisi prénom, il faut maintenant s'accorder sur le nom de famille que portera bébé ! Eh oui, depuis 2005, la loi a changé, et le choix du nom de famille est donné aux parents. BabyCenter vous éclaire sur cette nouvelle législation pas si simple à comprendre !
Depuis 2005 :une nouvelles réglementation !
Depuis le 1er janvier 2005, les parents peuvent en...
Date: 2015-07-17 17:02:19
Site :
https://www.babycenter.fr
Thèmes liés : nom de famille france loi / origine nom de famille etranger / personne sans nom de famille
Nom des personnes physiques en droit français — Wikipédia
Les composantes du nom[ modifier | modifier le code ]
Le nom comprend en France au moins deux éléments : le nom de famille et le prénom . À ces deux éléments peuvent s'en ajouter d'autres (autres prénoms, pseudonyme , titre nobiliaire ...)
Le nom de famille[ modifier | modifier le code ]
Il s'agit du nom qui désigne les membres d'une même famille . Chaque personne reçoit ce nom à la...
Date: 2017-05-12 23:32:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : trouver nom de famille d'une personne / loi nom de famille mariage france / personne sans nom de famille / nom de famille france loi / nom de famille apres mariage france
Les noms de famille composés en voie de disparition | ICI ...
Les noms de famille composés en voie de disparition
Histoires de noms
Après avoir été très populaires pendant plus d'une dizaine d'années, les noms de famille composés disparaissent au Québec. Aujourd'hui, moins de 10 % des parents le choisissent encore. Le féminisme a-t-il perdu une bataille?
D'après un reportage de Solveig Miller
à Remue-ménage
Au début des années 1980, la loi...
Site :
http://ici.radio-canada.ca
Thèmes liés : nom de famille quebec loi / genealogie nom de famille quebec / arbre genealogique du nom de famille / nom de famille france loi / nom de famille quebec
Changer de nom après le mariage: Obligatoire? - Mariee.fr
Changer de nom de famille après le mariage : Obligatoire ?
Organisation
Changer de nom de famille après le mariage : Obligatoire ?
02 December 2015
Est-il obligatoire de changer mon nom de famille après le mariage ?
Comment ça se passe concrètement ? On fait le point ! Il aura fallu plus de deux siècles entre la rédaction du Code civil, qui prévoyait que la femme prendrait le nom de son...
Site :
http://www.mariee.fr
Thèmes liés : nom de famille apres mariage france / savoir le nom de famille d'une personne / loi nom de famille mariage france / nom de famille france mariage / personne sans nom de famille
Naissance > Directeur de l'état civil
le service en ligne Déclaration électronique de naissance
.
Quel que soit votre choix, le personnel de l'établissement de santé ou de la maison de naissance doit vous remettre votre copie du constat de naissance rempli par le médecin ou la sage-femme. Il doit également transmettre sans délai au Directeur de l'état civil l'exemplaire du constat de naissance qui lui...
Site :
http://www.etatcivil.gouv.qc.ca
Thèmes liés : nom de famille quebec loi / nom de famille france departement / nom de famille france nombre / nom de famille quebec / nom de famille france loi
Nom de jeune fille — Wikipédia
En Belgique[ modifier | modifier le code ]
En Belgique , l'usage est, ou a été, similaire à celui de la France. Le « nom d'épouse » et le « nom de jeune fille » n'ont pas d'existence administrative.
Certaines femmes mariées utilisent parfois le nom de naissance de leur mari comme nom d'usage (l'inverse étant plus rare). Cependant, tout document administratif insiste sur l'usage...
Date: 2017-05-13 06:56:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nom de famille femme mariee belgique / nom de famille belgique femme / nom de famille france nombre / personne sans nom de famille / nom de famille france loi
Nom de famille — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
En France, depuis la loi no 2003-516 du 2003-06-1818 juin 2003 relative à la dévolution du nom de famille, la transmission du nom de famille ne fait plus aucune distinction entre le nom de la mère et celui du père. L'enfant peut recevoir aussi bien le nom de l'un que le nom de l'autre, voire les deux noms accolés dans l'ordre choisi par les parents ou dans l'ordre alphabétique par décision du juge lorsque les parents ne se mettent pas d'accord sur l'ordre. Une circulaire du 2004-12-066 décembre 2004 [1] imposait en ce cas un...
Date: 2017-05-11 23:48:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nom de famille france loi
Discussion:Familles subsistantes de la noblesse française ...
[ lire en ligne ]
Cela a plein d'avantages : vous n'avez pas à remettre pour la nième fois le texte « Chaix-d'Est-Ange, Dict. familles franc., », de plus la syntaxe est correcte et pour le même prix vous avez en bas de page un récapitulatif des références à cette même source.
Et comme je vous l'expliquais plus haut, si « t. 1, vol. 1 » est commun, vous le mettez en bas de page et...
Date: 2017-05-11 23:40:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : histoire genealogique des familles nobles du nom de la porte / recherche nom de famille d'une personne / savoir le nom de famille d'une personne / trouver nom de famille d'une personne / genealogie famille royale d'angleterre
Acquisition de la nationalité par déclaration à titre du ...
Vous êtes marié(e) avec un(e) Français(e) et vous souhaitez acquérir la nationalité française par déclaration : vous devez constituer un dossier comprenant un formulaire de demande et les documents énumérés au point II - Constitution du dossier.
A cette occasion, vous pouvez aussi demander la francisation de votre nom et/ou de votre (vos) prénom(s).
Les principales conditions à...
Date: 2017-05-13 09:41:37
Site :
http://www.consulfrance-toronto.org
Thèmes liés : loi nom de famille mariage france / nom de famille apres mariage france / nom de famille france mariage / nom de famille france loi / origine nom de famille etranger
Article - Le nom des femmes mariées en Europe, par Marie ...
En Italie et en Belgique, la prépondérance du double nom n'empêche pas une femme sur cinq de conserver son propre nom ; au Luxembourg, au contraire, porter le seul nom du mari est très fréquent (41 %). Dans ces trois pays, la loi stipule que les époux gardent leur nom, mais en Italie et en Belgique la femme a le droit d'ajouter le sien à celui de son conjoint, tandis qu'au Luxembourg il...
Date: 2017-05-13 10:18:33
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Thèmes liés : nom de famille femme mariee belgique / nom de famille belgique femme / nom de famille belgique pere mere / loi nom de famille mariage france / nom de famille france loi
Êtes-vous Autochtones selon la Lois sur les Indiens
Service de vérification de votre généalogie autochtone
Ge'itu wetagutijig
�?tes-vous Autochtones selon la Lois sur les Indiens ?
Le Québec compte actuellement 739,350 "Indiens non inscrits" et "Métis non inscrits" selon le dernier recensement de 2011.
La province de l'Alberta a la plus grande population (66 055), suivie de près par le Manitoba (56 795) et...
Date: 2017-04-16 21:37:04
Site :
http://www.astrosante.com
Thèmes liés : savoir le nom de famille d'une personne / myheritage - arbre genealogique - sites web familiaux / recherche nom de famille d'une personne / trouver nom de famille d'une personne / retrouver nom famille d personne
Mariage pour tous: ce que la loi change... pour ... - Slate.fr
Code Civil des Français, 1804, édition originale , Imprimerie Nationale, via Wikimédia Commons License by-sa
Le Conseil constitutionnel a validé dans sa totalité, vendredi 17 mai, le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe. Dans cet article, publié le 23 avril après le vote définitif du texte, nous avions détaillé quels changements il apportait pour l'ensemble des...
Date: 2017-10-28 05:56:46
Site :
http://www.slate.fr
Thèmes liés : retrouver nom famille d personne / savoir le nom de famille d'une personne / loi nom de famille mariage france / nom de famille apres mariage france / retrouver personne nom famille
Définition et règles applicables au nom de l'entreprise ...
Revenu Québec - Démarrer une entreprise
Définition et règles applicables au nom de l'entreprise
On désigne par « nom de l'entreprise » un mot ou un groupe de mots servant à désigner une entreprise et à la distinguer des autres entreprises.
Le nom d'une entreprise doit respecter la Charte de la langue française et doit donc être en français. Il est à noter qu'un nom d'entreprise en...
Site :
http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
Thèmes liés : savoir le nom de famille d'une personne / nom de famille quebec loi / nom de famille quebec / personne sans nom de famille / nom de famille france loi
CADRE JURIDIQUE DU NOM DE FAMILLE - geopatronyme.com
CADRE JURIDIQUE DU NOM DE FAMILLE
Le cadre juridique du nom patronymique se base essentiellement sur la coutume. Celle-ci, par une longue utilisation sur l'ensemble du territoire, n'a pas eu besoin d'être remplacée par des lois plus récentes. Seules deux dispositions légales sont venues la...
Date: 2016-10-27 14:53:28
Site :
http://www.geopatronyme.com
Thèmes liés : trouver nom de famille d'une personne / origine nom de famille etranger / cherche personne sans nom de famille / personne sans nom de famille / loi nom de famille mariage france
Généalogie du Québec et d'Amérique française: Famille Rioux
Ajoutez une personne
Arbre généalogique famille: Rioux
Jan Roc'hiou ou en français Jean RiouxJean Rioux a été baptisé le 20 mars 1652 dans...
Site :
http://www.nosorigines.net
Thèmes liés : l'arbre genealogique de la famille / l arbre genealogique de la famille / arbre genealogique d une famille / arbre genealogique famille france / arbre genealogique du nom de famille
Droit de la famille en France — Wikipédia
Le droit de la famille en France est une branche du droit privé , dont le contenu est principalement d'inspiration légale ( code civil ) mais aussi jurisprudentielle et doctrinale . Celui-ci organise les liens juridiques entre les différents membres d'une même famille .
La famille est généralement définie comme l'ensemble des personne s partageant un lien d'alliance, d'ascendance ou de...
Date: 2017-05-12 00:17:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : trouver nom de famille d'une personne / loi nom de famille mariage france / nom de famille apres mariage france / nom de famille france mariage / nom de famille france departement
Les Windsor, quelle saga ! - Le Point
La famille royale anglaise n'a pas toujours porté ce patronyme à la consonance si britannique. En pleine Première Guerre mondiale, le roi George V décide de l'adopter. Mais pour comprendre les raisons de ce changement de nom, il est nécessaire de revenir à l'époque de la reine Victoria. Lorsque celle-ci, à peine âgée de 18 ans, monte sur le trône, à la mort de son père, le 20 juin...
Site :
http://www.lepoint.fr
Thèmes liés : nom de famille belge connu / nom de famille belge courant / nom de famille france nombre / nom de famille france loi / nom de famille belge femme
Les mentions | ONACVG, site officiel
Les mentions
La mention « Mort pour la France »
Créée par la loi du 2 juillet 1915, la mention "Mort pour la France" honore la mémoire des victimes de guerre.
Les dispositions initiales applicables à compter du 2 août 1914 ont été adaptées pour tenir compte des victimes spécifiques aux conflits ultérieurs. Ces textes sont aujourd'hui codifiés aux articles L. 488 et suivants du...
Site :
http://www.onac-vg.fr
Thèmes liés : nom de famille france loi
LE GUIDE DE L’APPRENTI - freemasons-freemasonry.com
Rivista di Massoneria - Revue de Franc-Maçonnerie - Revista de Masonerìa - Revista de Maçonaria
History Literature Music Art Architecture Documents Rituals Symbolism
LE GUIDE DE L'APPRENTI
Projet pour la Grande Loge Suisse Alpina
by W.Bro. ALAIN BERNHEIM 33°
Le jour de ta réception au grade d'apprenti, les Frères de ta loge t'ont revêtu d'un tablier pour marquer que tu...
Date: 2008-10-03 08:58:50
Site :
http://www.freemasons-freemasonry.com
Thèmes liés : comment retrouver un nom de famille d'une personne / recherche nom de famille d'une personne / nom de famille france 1950 / nom de famille france loi / genealogie nom famille france
Famille Pozzo di Borgo — Wikipédia
Origines[ modifier | modifier le code ]
De souche insulaire [réf. nécessaire] , la famille Pozzo di Borgo peut être considérée comme une des plus anciennes de l'île. Bien que les origines de la famille ne puissent être déterminées avec certitude au-delà du XIIe siècle, certains témoignages laissent penser qu'elle serait issue de Rinieri da Gozzi, fils de Guido, fils d'Arrigo...
Date: 2017-05-13 03:34:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : origine nom de famille carte france / un membre de ma famille est mort / nom de famille france loi
Monarchie belge — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant la Belgique .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .
La monarchie belge est le système de gouvernement en vigueur en Belgique, dans lequel un monarque héréditaire est le souverain de la Belgique. Il...
Date: 2017-05-13 03:00:55
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : origine nom de famille belgique / nom de famille belgique / nom de famille france loi / personne sans nom de famille
Franco-Américains — Wikipédia
Article détaillé : Floride française .
Croquis de Fort Caroline.
Pour fuir l'intolérance religieuse dont sont victimes les protestants, Gaspard II de Coligny projette de créer en Amérique une colonie française pouvant accueillir des Huguenots . Cette colonie sera désignée également sous le nom de « Nouvelle-France floridienne ».
Une première tentative sera effectuée au Brésil ,...
Date: 2017-10-25 16:12:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nom de famille apres mariage france / origine nom de famille en france gratuit / nom de famille france nombre / nom de famille en france gratuit / loi nom de famille mariage france
Titre de noblesse — Wikipédia
Chevalier
Les titres de « marquis » et « vicomte » n'ont pas été retenus par Napoléon qui leur trouvait une connotation trop « Ancien Régime ».
La Restauration réintroduisit en France la noblesse tout en gardant la distinction entre noblesse et titres, qui sont restés régis par l'essentiel de la législation napoléonienne. C'est par ailleurs à cette époque que les titres de...
Date: 2017-05-12 21:16:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : savoir le nom de famille d'une personne / trouver nom de famille d'une personne / loi nom de famille mariage france / nom de famille apres mariage france / nom de famille france mariage
Le comte de Paris règle sa succession - Noblesse & Royautés
Tout ceci est bien dérisoire, non pas parce que nous ne sommes pas en monarchie, mais surtout parce que la Maison d'Orléans est et a toujours été une branche cadette de la Maison de Bourbon. Henri d'Orléans est en effet le quatre-vingt-deuxième successible dans l'ordre de succession traditionnel.
Jean Delaforest
21 mai 2016 @ 12:52
Je ne suis pas « soi-disant légitimistes », je...
Site :
http://www.noblesseetroyautes.com
Thèmes liés : genealogie roi de france et d'angleterre / genealogie famille royale d'espagne / genealogie comte de chambord / genealogie des rois de france et d'angleterre / genealogie famille royale d'angleterre
Affaire Leonarda — Wikipédia
Expulsion de Leonarda Dibrani[ modifier | modifier le code ]
La famille Dibrani -- la mère et cinq des six enfants qui vivent avec elle -- est interpellée le 9 octobre 2013 au Centre d'accueil de demandeurs d'asile (CADA) de Levier , dans le département français du Doubs [6] , où elle est assignée à résidence depuis le 22 août 2013 en attente de son expulsion vers le Kosovo , d'où est...
Date: 2017-05-13 02:56:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : savoir le nom de famille d'une personne / recherche nom de famille d'une personne / nom de famille france departement / nom de famille france classement / nom de famille france loi
Monarchie belge — Wikipédia
Débuts[ modifier | modifier le code ]
Le 3 février 1831, le Congrès national belge élit le prince Louis d'Orléans, duc de Nemours, fils du roi des Français Louis-Philippe Ier , comme premier roi des Belges. Le roi des Français est cependant contraint de décliner l'offre du trône belge pour son fils à la suite des pressions du Royaume-Uni. Le Congrès national belge élit alors le veuf...
Date: 2017-10-25 05:00:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nom de famille belgique / nom de famille france loi
Comment savoir qui est propriétaire d’une parcelle ou d’un ...
bonjour, je voudrais connaitre le patrimoine de mes ancetres car je viens d heriter d une parcelle dont le maire a acheter la moitié a de ma famille et il l exploite. J ai souvenir qu il y ai d autres terrains mais je ne sais pas comment les trouver. Je precise que le maire du village qui exploite ma terre est egalement est egalement le proprietaire de tres grandes parcelles d un coté de la...
Site :
https://www.legavox.fr
Thèmes liés : comment connaitre le nom de famille d'une personne / savoir le nom de famille d'une personne / comment retrouver un nom de famille d'une personne / trouver nom de famille d'une personne / retrouver nom famille d personne
36 Ressources