Articles sélectionnés pour le thème : nom de famille quebec loi
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Les noms de famille composés en voie de disparition | ICI ...
Les noms de famille composés en voie de disparition
Histoires de noms
Après avoir été très populaires pendant plus d'une dizaine d'années, les noms de famille composés disparaissent au Québec. Aujourd'hui, moins de 10 % des parents le choisissent encore. Le féminisme a-t-il perdu une bataille?
D'après un reportage de Solveig Miller
à Remue-ménage
Au début des années 1980, la loi...
Site :
http://ici.radio-canada.ca
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GFAN - Les noms de famille - francogene.com
Généalogie des Français d'Amérique du Nord
Les noms de famille
Dans l'Antiquité, les citoyens romains étaient ordinairement désignés par trois noms (deux prénoms et un nom de famille ou patronyme). Les autres habitants se contentaient en général d'un seul prénom, parfois complété d'un surnom individuel. Avec la disparition de l'empire en 476, les noms de famille...
Date: 2017-05-18 19:00:53
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Naissance > Directeur de l'état civil
le service en ligne Déclaration électronique de naissance
.
Quel que soit votre choix, le personnel de l'établissement de santé ou de la maison de naissance doit vous remettre votre copie du constat de naissance rempli par le médecin ou la sage-femme. Il doit également transmettre sans délai au Directeur de l'état civil l'exemplaire du constat de naissance qui lui...
Site :
http://www.etatcivil.gouv.qc.ca
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Immatriculer une entreprise - Registraire des entreprises
Immatriculer une entreprise
Au Québec, la majorité des entreprises doivent, dès leur création, s'immatriculer auprès du Registraire des entreprises en produisant une déclaration d'immatriculation. L'immatriculation vise à regrouper, dans le registre des entreprises, les informations relatives aux entreprises et aux personnes faisant des affaires au Québec. Ces informations sont...
Site :
http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
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Immatriculer une entreprise - Registraire des entreprises
Immatriculer une entreprise
Au Québec, la majorité des entreprises doivent, dès leur création, s'immatriculer auprès du Registraire des entreprises en produisant une déclaration d'immatriculation. L'immatriculation vise à regrouper, dans le registre des entreprises, les informations relatives aux entreprises et aux personnes faisant des affaires au Québec. Ces informations sont...
Site :
http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
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Formalités d'immatriculation pour chaque forme juridique ...
Loi sur la publicité légale des entreprises
Formalités d'immatriculation pour chaque forme juridique
La plupart des entreprises, peu importe leur forme juridique, doivent remplir une déclaration d'immatriculation pour s'immatriculer au registre des entreprises. Cependant, en règle générale, les personnes morales constituées en vertu d'une loi du Québec sont immatriculées lors du dépôt...
Site :
http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
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Définition et règles applicables au nom de l'entreprise ...
Revenu Québec - Démarrer une entreprise
Définition et règles applicables au nom de l'entreprise
On désigne par « nom de l'entreprise » un mot ou un groupe de mots servant à désigner une entreprise et à la distinguer des autres entreprises.
Le nom d'une entreprise doit respecter la Charte de la langue française et doit donc être en français. Il est à noter qu'un nom d'entreprise en...
Site :
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Généalogie du Québec et d'Amérique française: Famille Dufour
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Arbre généalogique famille: Dufour
Le premier des ancêtres Dufour Le grand ancêtre, Gabriel-Robert Dufour,...
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http://genealogy-canada.org
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Généalogie du Québec et d'Amérique française: Famille Dufour
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Arbre généalogique famille: Dufour
Le premier des ancêtres Dufour Le grand ancêtre, Gabriel-Robert Dufour,...
Site :
http://www.archwww.nosorigines.qc.ca
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Généalogie du Québec et d'Amérique française: Famille Rioux
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Arbre généalogique famille: Rioux
Jan Roc'hiou ou en français Jean RiouxJean Rioux a été baptisé le 20 mars 1652 dans...
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http://www.nosorigines.net
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Êtes-vous Autochtones selon la Lois sur les Indiens
Service de vérification de votre généalogie autochtone
Ge'itu wetagutijig
�?tes-vous Autochtones selon la Lois sur les Indiens ?
Le Québec compte actuellement 739,350 "Indiens non inscrits" et "Métis non inscrits" selon le dernier recensement de 2011.
La province de l'Alberta a la plus grande population (66 055), suivie de près par le Manitoba (56 795) et...
Date: 2017-04-16 21:37:04
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Changement de nom et de la mention de sexe > Directeur de ...
Procédure pour effectuer une demande
Première étape : soumettre la demande d'analyse préliminaire
L'analyse préliminaire permet au Directeur de l'état civil de vérifier l'admissibilité d'une personne à la demande de changement de nom et d'évaluer si la démarche est appropriée à sa situation.
, que vous trouverez dans la section Formulaires et publications ou que vous pouvez vous...
Site :
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Généalogie en ligne - Québec - FreeSurnameSearch.com
- Les recensements paroissiaux de Notre-Dame-de-Québec 1792, 1795, 1798, 1805, 1806, et 1818.
- Inventaire des transcriptions d'actes notariés.
- Les enquêtes des coroners des districts judiciaires de Beauce (1862-1947), de Charlevoix (1862-1944), de Montmagny (1862-1952), de Québec (1765-1930) et de Saint-François (Sherbrooke) (1900-1954)
- Les inventaires après décès du District...
Date: 2015-06-13 01:57:34
Site :
http://www.freesurnamesearch.com
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Pierre Miville dit le Suisse « Nos ancêtres de la Nouvelle ...
Pierre Miville est né vers 1602, possiblement croit-on, dans le canton de Fribourg en Suisse. Au début de la vingtaine, il se serait engagé comme mercenaire pour le roi de France. Les Suisses sont fort appréciés comme soldat. Un maréchal de l'époque disait : «Un corps de Suisse est dans une armée française ce que sont les os dans un corps humain ; non seulement pour leur valeur, mais...
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